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Nos coordonnées :
Union des employeurs de l’économie sociale et solidaire
30 Boulevard de Reuilly, 75012 Paris
SIRET : 410 168 512 000 52
Tél. : 01 43 41 71 72
Conception, intégrations et développement :
Tél : 06 64 44 41 94
Hébergement du site internet :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Mentions :
Les mentions légales sont réglementées par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique.
Vos données personnelles (nom, prénom, adresse, code postal, ville, e-mail, …) sont collectées dans le respect de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique.
vous disposez d’un droit d’accès, de modifications et de suppression des données qui vous concernent, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la nouvelle loi Informatique et Libertés du 6 août 2004. Pour cela il vous suffit de nous contacter par courrier, par e-mail ou par téléphone.
Dispositif BLOCTEL
Le Client est informé qu’il dispose de la possibilité de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site internet : www.bloctel.gouv.fr, s’il ne souhaite pas faire l’objet de démarchage téléphonique
Propriété intellectuelle :
Le Site constitue une œuvre dont l’UDES est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle notamment la charte graphique et l’arborescence. Il est rappelé que les photographies présentes sur le Site sont considérées comme des œuvres de l’esprit bénéficiant de la protection au titre du droit d’auteur. Toute utilisation non autorisée de l’une ou l’autre des photographies est constitutif d’un acte de contrefaçon comme le prévoit l’article L335-3 du Code de la propriété intellectuelle. De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de l’UDES et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins commerciales et de manière générale, à des fins illégales. Une attention particulière est portée aux différentes fiches techniques et autres textes particuliers, lesquels sont protégés par le droit d’auteur. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de l’UDES est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle. Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de l’UDES.
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